Responsable du site
Nom : Claude JAM
Adresse : 31570 Bourg Saint Bernard
Tél. 06 21 77 89 23
Site : www.jam-expert-batiment.fr
Siret : 484185012
Droits de reproduction :
Ce site est la propriété de Mr Claude Jam qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de la société Expertise en bâtiment de Mr Claude Jam, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Réalisation :
Couleur Média
Le Village 31460 Beauville
Tél : 05 61 83 13 08
Fax : 05 61 83 90 60
E-mail : contact@couleur-media.com
www.couleur-media.fr
SAS au capital de 8 000 €.
RCS TOULOUSE B418 098687
Hébergement du site :
.